Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND SITE DE FRANCE Puy de Dôme
Département du Puy de Dome, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4246777
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2026
GRAND SITE DE FRANCE Puy de Dôme de Département du Puy de Dome

Présentation de la marque GRAND SITE DE FRANCE Puy de Dôme

Déposée le 5 février 2016 par Département du Puy de DomeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND SITE DE FRANCE Puy de Dôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est Département du Puy de DomeTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 24 Rue Saint Esprit - 63033 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ARSAC, M. ARSAC Henri domicilié(e) 26 Place Delille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque GRAND SITE DE FRANCE Puy de Dôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SITE DE FRANCE Puy de Dôme arrivera à expiration en date du 5 février 2026.

Département du Puy de Dome a également déposé les autres marques suivantes : COURTS DE SCIENCES , (Marque figurative) , PANORAMIQUE DES DOMES , ROULE PAS SUR MA VIE , CHAINE DES PUYS , FAILLE DE LIMAGNE , Opération cocon , CHAÎNE des PUYS FAILLE de LIMAGNE PATRIMOINE MONDIAL , PANORAMIQUE DES DOMES , (Marque figurative)


Département du Puy de Dome, collectivité territoriale - Hôtel du Département, 24 Rue Saint Esprit - 63033 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


SCP ARSAC, M. ARSAC Henri - 26 Place Delille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; raquettes à neige ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Puy-de-Dôme ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.